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Le site http://nautisme.en-charente-maritime.com/ est édité par : Charente-Maritime Tourisme

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Site web : http://nautisme.en-charente-maritime.com/

RCS

Charente-Maritime Tourisme, immatriculée par Atout France sous le numéro IM017100003 et dont le siège social est : 85 boulevard de la République – 17076 La Rochelle Cedex 9

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Le directeur de la publication du site http://nautisme.en-charente-maritime.com/ est Charente-Maritime Tourisme, gérant de la SociétéCharente-Maritime Tourisme. Le responsable éditorial du site http://nautisme.en-charente-maritime.com/ est Charente-Maritime Tourisme.

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4 allée des Frères Montgolfier
86360 Chasseneuil du Poitou
Tél : 05 49 41 46 00
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Par voie postale : 85 boulevard de la République – 17076 La Rochelle Cedex 9
Par courrier électronique : info@en-charente-maritime.com

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5. Description des services fournis

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Charente-Maritime Tourisme s’efforce de fournir sur le site http://nautisme.en-charente-maritime.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Propriété intellectuelle

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9. Le droit applicable en cas de litiges

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10. Les crédits photos

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11. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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